top of page

Mentions légales

Propriété du site :

0. Le présent site PORTITOU.COM est la propriété de la société ODYLUS

ODYLUS / PORTI'TOU

4 Rue Galilée ZI Pégase - 22300 Lannion - FRANCE

Tél : 02 96 48 29 80

SA au capital de 8000 euros

RCS Guimgamp B 489 969 394

 

1. Éditeur du site :

Le site PORTITOU.COM est édité par la société Michel Jarry Webmaster, elle est spécialisée dans la création de site web et de projet multimédia.

Directeur de la publication :

Benoît Le Roux, 

Contact : benoit.le.roux@wanadoo.fr

2. Hébergement :

Le site est hébergé par Wix, Wix Online Platform Limited,

dont l’adresse est 1 Grant’s Row, Dublin 2D02HX96, Ireland.

Contact : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle :

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de la société ODYLUS / PORTI'TOU ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour la société ODYLUS / PORTI'TOU.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société ODYLUS / PORTI'TOU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : benoit.le.roux@wanadoo.fr

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité. ​

5. Responsabilité :

La société ODYLUS / PORTI'TOU s’efforce de fournir sur le site ODYLUS / PORTI'TOU des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

La société ODYLUS / PORTI'TOU ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens hypertextes :

Le site ODYLUS / PORTI'TOU peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ODYLUS / PORTI'TOU n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Cookies :

Le site ODYLUS / PORTI'TOU peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

8. Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ODYLUS / PORTI'TOU est soumis au droit français.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

bottom of page